DPE à réaliser au bout de 10 ans pour vente et location.
Non, l’arrêté du 15/09/2006, pour des bâtiments indépendants dont la Surface Hors Œuvre Brute est inférieure à 50 m²,
Non, pour les constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation égale ou inférieure à 2 ans,
NOTE B, pour une maison équipée de Chauffe-eau thermodynamique et Pac air/eau avec isolation 40 cm et toiture faiblement ventilée.

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