Au moment de la vente ou de la location si ce dernier n'est plus valable.
L’article L134-3-1 du CCH précise que le DPE n’est pas à joindre lorsqu'il s'agit d'une location saisonnière
Oui, s'il n'y a pas eux de travaux réalisés et que le DPE à moins de dix ans
La meilleur note que j'ai eu à attribuer est un A pour un bien récent.

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